Mentions légales

(réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique)

 

Propriétaire du site internet

IPRA France

Raison sociale : FREERISE

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés :

Immatriculée au greffe sous le numéro :

SAS au capital de : 5000€

N° de TVA :

 

Créateur du site internet

FREERISE
806 route d'Antibes
06410 BIOT
France

Site Officiel FREERISE http://www.creative-connexion.com

 

Hébergement du site internet

Amazon Web Services LLC
LLC 1200 12th Avenue South
Seattle, WA 98144-2734
USA

 

Droits d'auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, partielle ou totale ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation de la société IPRA France. Les logos, visuels et pdf sur ce site sont la propriété de la société IPRA France. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site ou de l’un des éléments qui le compose est interdite. La société IPRA France et la société Freerise se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

 

Directive sur la protection des données personnelles

Notre site web www.ventilateur-exhale.fr collecte des données personnelles vous concernant (Nom, Prénom, adresse, téléphone, email).

Ces données sont archivées et sécurisées dans notre base de données privée sauvegardée par notre prestataire web.
Seuls les salariés de FREERISE et de notre prestataire web ont accès.
Seuls les salariés de FREERISE peuvent les utiliser.

En remplissant un formulaire sur notre site web www.ventilateur-exhale.fr , vous acceptez que nous les utilisions à des fins commerciales.
Tous les formulaires remplis par les utilisateurs du site sont susceptibles d’être utilisées pour des actions commerciales.

Vous pouvez quitter nos bases de données :

- Sur simple demande écrite ou orale envers nos services (contact@exhale-europe.com ou 04 92 38 96 50)
- En vous désabonnant d’un de nos emails (Lien se Désabonner en bas de l’email)

Vous pouvez également nous demander de modifier ou supprimer partiellement certaines données vous concernant (email, téléphone, adresse postale) sur simple demande écrite ou orale envers nos services (contact@exhale-europe.com ou 04 92 38 96 50)